Conditions Générales d’Utilisation
GB'S PARIS — Arts Premiers d'Afrique et d'Océanie
SOMMAIRE
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site https://www.gbs-paris.com.
Article 2 – Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. GB'S PARIS se réserve le droit de suspendre ou de refuser l’accès à tout utilisateur ne respectant pas les présentes CGU.
Article 3 – Obligations des utilisateurs
L’utilisateur s’engage à :
- Utiliser le Site de manière loyale et conforme à sa destination
- Ne pas porter atteinte à l’image ou aux droits de GB'S PARIS
- Ne pas diffuser de contenu illicite ou contrefaisant
- Respecter la propriété intellectuelle des contenus
Article 4 – Propriété intellectuelle
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Article 6 – Liens hypertextes
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Article 7 – Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité.
Article 8 – Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
